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Opérations d’aménagement foncier agricole et forestier sur les territoires de Beauvais, Milly-sur-Thérain, Troissereux et Verderel-Les-Sauqueuse avec extensions sur Juvignies, Pisseleu, Maisoncelle-Saint-Pierre et Tillé (RD901)

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Oise (60)

Opérations d’aménagement foncier agricole et forestier sur les territoires de Beauvais, Milly-sur-Thérain, Troissereux et Verderel-Les-Sauqueuse avec extensions sur Juvignies, Pisseleu, Maisoncelle-Saint-Pierre et Tillé (RD901)

Cette opération d’une surface d’environ 3 519 ha a été ordonnée par arrêté départemental du 22 août 2013. Cette opération est consécutive à la déviation de Troissereux – RD 901, réalisée sous la forme d’un contrat de partenariat public privé conclu entre le département de l’Oise et la société D3-Société de la déviation de Troissereux. Cette procédure d’aménagement foncier a pour objectif de remédier aux dommages causés par l’ouvrage linéaire sur la pratique agricole dans le respect des composantes et des enjeux environnementaux du secteur. Notre rôle dans le cadre de cette mission peut se résumer de la manière suivante : 

  • Orienter la conception du projet en collaboration avec le géomètre et les acteurs du territoire vers une solution de moindre impact environnemental, en proposant des mesures environnementales à intégrer au projet pour éviter, réduire et/ou compenser ses effets sur l’environnement,
  • Obtenir en conséquence les autorisations environnementales permettant la réalisation du projet.
Mission

Études d’impact – Dossiers d’autorisation Loi sur l’Eau – Étude hydraulique – Concertation et Communication

Maître d’ouvrage

Département de l’Oise – Pôle Aménagement et Mobilité

Montant de la mission

150 000,00 € HT (marché à bons de commande de 48 mois)

Date

2016 -2018

Date